Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 10 septembre 2001



DELIBERATIONS

déplacements et urbanisme

   Date de publication
N° 2001-0195Petits aménagements de voirie et de signalisation lumineuse au bénéfice des transports urbains - Approbation d'une convention avec le SYTRAL - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0196Lyon 9° - Quartier le Plateau - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale opérationnelle pour la tour panoramique - Marché sur appel d'offres restreint - Subventions - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0197Neuville sur Saône - Convention-cadre en matière de gestion sociale et urbaine de proximité - Années 2001, 2002 et 2003 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0198Pierre Bénite - Renforcement de la gestion urbaine et sociale de proximité - Convention d'objectifs triennale (2001-2003) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0199Lyon 1er, Lyon 3° - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Avenant n° 1 à la convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0200Lyon 3° - PAE Villette-Paul Bert - Rue Gandolière - Réaménagement - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0201Résultat des opérations d'urbanisme - Comptes-rendus annuels aux collectivités pour l'année 2000 : SERL, OPAC du Rhône, SEM Lyon Confluence, SEM de la Cité internationale - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0202Corbas - ZAC "Pôle Alimentaire" - Travaux VRD - Désignation du maître d'oeuvre - Jury sur appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0203Lyon 3° - Zone d'aménagement concerté "Villette Richerand" - Suppression - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0204Lyon 3° - ZAC "Château Lacassagne" - Travaux d'aménagement des espaces publics - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0205Lyon 6° - ZAC "Thiers" - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) - Allongement du délai de réalisation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0206Saint Priest - Parc technologique Lyon Porte des Alpes - ZAC "des Perches" - Mandat de travaux à la SERL - Bilan de clôture et quitus à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0207Saint Priest - ZAC "Mozart" - Convention de participation passée avec la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0208Chassieu - Zone industrielle de Mi-Plaine - Carrefours Lavoisier-d'Arsonval et Lavoisier-Jacquard - Travaux d'aménagement - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0209Genay - Rue des Frères Lumière - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0210Lyon 3° - Requalification de la rue Docteur Bouchut, entre la rue des Cuirassiers et le boulevard Vivier Merle - Mandat de réalisation - Bilan de clôture - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0211Lyon 3° - Rue de la Villette - Trémie routière - Avenant à la convention de mandat avec la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0212Lyon 3° - Place Rouget de l'Isle - Travaux d'aménagement - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0213Saint Priest - Travaux de plantations d'arbres d'alignement sur l'extension de la ligne n° 2 du tramway - Convention à conclure avec le SYTRAL - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0214Saint Priest - Secteur central de la Porte des Alpes - Clôture de l'enquête publique - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0215Marcy l'Etoile - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'aire de stationnement située impasse des Peupliers - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0216Oullins - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Georges Duhamel - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0217Saint Priest - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues Camille Claudel et du 8 mai 1945 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0218Vaulx en Velin - Déclassement, du domaine public de voirie communautaire, d'une partie du chemin du Catupolan - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0219Boulevard périphérique nord de Lyon - Construction de l'échangeur Pierre Baizet - Approbation d'un avenant n° 1 au marché de génie civil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0220Lyon 3° - Nouvelle rue Mouton Duvernet - Clôture de l'enquête publique - Délibération - (sans annexe) 

développement économique

   Date de publication
N° 2001-0221Convention de coopération avec la province du Rajasthan - Ville de Jaïpur (Inde) - Programme européen Asia Urbs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0222Versement d'une subvention à l'association Bénin Découvertes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0223Rillieux la Pape - Versement d'une subvention au comité de jumelage - Délibération - (sans annexe) 

finances et institutions

   Date de publication
N° 2001-0224Budget supplémentaire 2001 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0225Budget supplémentaire 2001 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0226Budget supplémentaire 2001 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0227Budget supplémentaire 2001 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0228Exercice 2001 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0229Signature des constats de conversion en euros des contrats d'emprunt en cours au 1er janvier 2002 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0230Autorisation de signature de constats de conversion des conventions en cours au 1er janvier 2002 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0231Contrat avec l'Union européenne - Participation financière de la mission prospective et stratégie d'agglomération - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0232Francheville - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0233Désignation de représentants suppléants à la Région urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0234Désignation d'un représentant à la commission consultative du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0235Désignation d'un représentant suppléant au Syndicat intercommunal des eaux du val d'Azergues (SIEVA) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0236Désignation des représentants au sein des conseils d'administration des lycées et collèges - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0237Lyon 7° - Implantation de l'ENS lettres et sciences humaines et d'une bibliothèque de recherche associée - Marchés de travaux - Approbation de l'avenant n° 3 aux lots n° 3 et 18, de l'avenant n° 4 aux lots n° 4 et 19, de l'avenant n° 5 aux lots n° 2, 10 et 12, de l'avenant n° 6 aux lots n° 16, 17 et 20, de l'avenant n° 7 au lot n° 5, de l'avenant n° 8 au lot n° 6 - Approbation de l'avenant n° 5 aux lots n° 4, 7 et 19, de l'avenant n° 6 au lot n° 12, de l'avenant n° 7 aux lots n° 16, 17 et 20, de l'avenant n° 8 au lot - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0238Marchés de prestations de services relatifs à des missions de contrôles périodiques réglementaires pour les services communautaires au cours de l'année 2002 et éventuellement 2003 et 2004 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0239Marché de fournitures de bureau pour les services communautaires au cours de l'année 2002 et éventuellement 2003 et 2004 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0240Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Nettoyage - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0241Lyon 3° - Marché de prestations de service relatif à des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la direction de la logistique et des bâtiments au cours de l'année 2000 et éventuellement 2003 et 2004 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0242Marchés communautaires attribués à la société Jean Lefebvre sud-est SA - Avenant collectif de transfert au bénéfice de l'entreprise Jean Lefebvre sud-est SNC - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0243Fourniture de mobilier urbain - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0244Fourniture et pose d'équipements nouveaux de signalisation de direction - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0245Lyon 3° - Contentieux AGF contre la Communauté urbaine - Redevance assainissement - Approbation de deux protocoles - Délibération - (sans annexe) 

proximité, ressources humaines et environnement

   Date de publication
N° 2001-0246Lyon 2° - Nouvelle tarification des redevances d'occupation de sol sur le mail piétons - Conversion francs en euros - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0247Association Acoucité - Avenant à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0248Meyzieu - Rue Auguste Renoir - Lotissement - Convention pour l'assainissement et son subventionnement - Délibération - Annexe 
N° 2001-0249Jonage - Construction d'une station d'épuration - Concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation du dossier - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0250Convention de partenariat Passeport de l'eau pour la sécurité des travaux en égout réalisés par des entreprises extérieures pour le compte de la direction de l'eau de la Communauté urbaine - Délibération - Annexe 
N° 2001-0251Décines Charpieu, Feyzin, Saint Genis Laval - Fonds de concours pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2001 des projets nature suivants : Grandes Terres, branche nord du V vert et plateau des Hautes Barolles - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0252Vaulx en Velin - Logement de fonctions - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0253Cabinet du président - Création et suppression d'emplois - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0254Logement de fonction - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0255Travaux de taille et traitement phytosanitaire des arbres d'alignement - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0256Fourniture, plantation et entretien des arbres d'alignement - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0257Convention départementale Solidarité Eau à intervenir avec les différents partenaires - Délibération - Annexe